Conseil Municipal du 06 février 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006-34APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2006 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE BUDGET ANNEXE 2006 PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2006-35APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-36DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2006-37CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE - ACOMPTE SUR SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2006-38ADMISSION EN NON-VALEUR - CREANCE HBCV. - Délibération - (sans annexe)
2006-39DENOMINATION DE PARCS ET ESPACES PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
2006-40REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN POUR LES ECOLES NON MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2006-41REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2006-42FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES PETITES SALLES ASSOCIATIVES DE LA MAISON DES FAMILLES. - Délibération - (sans annexe)
2006-43FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES GARAGES, PARKINGS ET LOGEMENT BD LOUIS BLANC. - Délibération - (sans annexe)
2006-44CONTRAT PLURI-ANNUEL /DEPARTEMENT 2003-2007 / DEMANDE D'AVENANT N° 2 AU CONTRAT / ENGAGEMENT DES OPERATIONS 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-45DEMANDE D'ENGAGEMENT D'OPERATIONS PAR ANTICIPATION SUR LE BUDGET 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-46CENTRE-VILLE - CONFORTEMENTS PREALABLES A LA FOUILLE ARCHEOLOGIQUE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
2006-47CONSTRUCTION DU PARKING BOIRON : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX ET D' INGENIERIE. - Délibération - (sans annexe)
2006-48VENTE D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE 4EME CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
2006-49INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620, RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME GAVEL ISABELLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-50INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620, RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. DE MONTGOLFIER DIEUDONNE ET MME DE COMEAU MARIANNE, EPOUSE DE MONTGOLFIER. - Délibération - (sans annexe)
2006-51INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620, RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. HENRIOT PATRICE.. - Délibération - (sans annexe)
2006-52INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : GARAGE N° 9, 194, RUE JEAN MICHEL SAVIGNY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME JEANDET DANIELE. - Délibération - (sans annexe)
2006-53INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : LOCAUX 101, 103 RUE ROLAND AU REZ-DE-CHAUSSEE - CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE AVEC LA SARL EN COURS DE CONSTITUTION « LA NOUVELLE ACADEMIE » REPRESENTEE PAR SES CO-GERANTS CONJOINTS ET SOLIDAIRES MME GRIZARD CECILE ET M. DIGIOVANNI GERALD - Délibération - (sans annexe)